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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOTEC
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CERAMYL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CERAMYL
DECOTEC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3005581
Date de dépôt :
04/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2030

Présentation de la marque CERAMYL

Déposée le 4 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERAMYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOTEC domicilié(e) 3 Boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 218 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE, CS 80165 domicilié(e) Immeuble Palatin 2, 3 Cours du Triangle - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque CERAMYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CERAMYL arrivera à expiration en date du 4 février 2030.

DECOTEC a également déposé les autres marques suivantes : SOLID DECOR , DECOTEC , ARCADE , SAMOURAI , LA TRADITION RETROUVEE , NEPTUNE , LA BUANDERIE , TRIPATTE


DECOTEC, Société par actions simplifiée - 3 Boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France - SIREN 300218468


GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE, CS 80165 - Immeuble Palatin 2, 3 Cours du Triangle - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Inscription le 14 juin 2004 - Changement de nature juridique n°394438 - Publication au BOPI 2004-06-14

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2010 n°2427376 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Inscription le 9 mars 2010 - Changement de nature juridique n°518512 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2019 n°2726573 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-09-26

Installations sanitaires, éviers, labos, lave-mains, bidets, baignoires, bacs à douches, cuvettes de W.C., fontaine ; matériel et appareils d'installations sanitaires ; robinetterie, lampes d'éclairage pour cuisines et salles d'eau. Résines synthétiques (produits semi-finis) associées ou pas à des charges ; pièces mi-ouvrées en ces résines. Meubles et garnitures de meubles et d'armoires, tables de toilettes, armoires de salles de bain et W.c en matières plastiques, à savoir étagères, serviteurs de toilettes, porte-manteaux, supports et tablettes de lavabos et autres petits mobiliers. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage (ni électrique, ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; brosses, balais et balayettes, nécessaires de toilettes, porte-serviettes (non en métaux précieux), porte-éponges, porte-savons, porte-blaireaux, porte-verres, distributeurs de papier hygiénique, porte-balayettes, boîtes, poubelles.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.